Royalties

Les royalties, c’est un mot bizarre, à mi-chemin de l’anglais et du français, encore trop souvent utilisé par les éditeurs et les auteurs français à la place de la forme correcte, qui est redevance.

Et cela désigne la redevance perçue par une personne (physique ou morale) en échange d’un droit d’exploitation des droits patrimoniaux de la propriété intellectuelle de l’œuvre.

Dans le domaine de l’édition en particulier, et donc de l’autoédition, il y a deux redevances généralement admises :

• la redevance pour exploitation du droit d’auteur
• la redevance pour exploitation du droit de distribution

Ainsi, un éditeur versera à un auteur une redevance, proportionnelle au prix du livre ou aux redevances que lui-même touche, pour le droit de publier le livre de cet auteur. C’est dans ce cas que la redevance est qualifiée de royalties.

Ainsi, une plateforme d’auto-publication versera une redevance de distribution proportionnelle au prix du livre et à d’autres paramètres pour le droit de distribuer le livre en question.

Suivant la nature du droit cédé, le législateur (et son copain l’inspecteur des impôts) a stipulé de petites variations de fiscalité mais aussi de droits sociaux. Ainsi la TVA pourra être différente, 10% dans un cas, 5,5% dans l’autre. Les redevances pour cession des droits d’édition sont considérées comme des traitements et salaires qui donnent lieu à des charges sociales, alors que les droits de distribution sont purement commerciaux.

Mais les cessions de droits, qu’il s’agisse d’exploitation ou de distribution, sont régies par les mêmes règles juridiques et les mêmes us et coutumes. Exclusivité ou pas, obligation réciproque, durée, territoire, langue, format etc permettent de réduire ou d’étendre l’étendue des droits cédés.

Le terme de royalties peut parfois être remplacé par « droits d’auteur » dans la conversation, ce qui rend les choses encore plus confuses. Certes, les redevances sont issues de l’existence du droit d’auteur, mais ce sont des redevances, alors que le droit d’auteur, oh là là, c’est une notion bien plus large.

Le mot royalties vient de l’octroî par le roi d’un privilège à un artiste lui permettant de contrôler et d’être rémunéré pour l’exploitation de son œuvre, à la place de l’imprimeur ou de la troupe de théâtre. Ce privilège s’appelait alors une royauté.

En autoédition

En autoédition, on est soi-même l’exploitant de son œuvre. Alors qu’en édition traditionnelle, on confie cette exploitation à l’éditeur.

On concède en général des droits de distribution, aux différentes plateformes numériques ou aux librairies papier. On ne perçoit donc pas du tout des royalties, mais bien des redevances de distribution.

Les redevances de distribution rentrent dans le domaine du droit commercial et socialement et fiscalement dans le domaine des entreprises. Il vous faudra donc a minima un statut d’entreprise individuelle ou d’autoentrepreneur pour respecter la législation en la matière.

Évidemment, il y a toujours des exceptions, comme par exemple si vous cédez vos droits sur la version audio à un éditeur qui se trouve aussi être une plateforme. Dans ce cas, ce sont bien vos droits d’exploitation qui sont cédés et vous toucherez donc des « royalties » ou plus exactement des redevances pour exploitation de vos droits patrimoniaux ;-)