Comment gérer la TVA avec Amazon KDP ?
On me pose parfois cette question, et à chaque fois, je me dis que j’ai répondu encore et encore, que c’est évident pour un comptable, etc etc. Mais j’oublie que ce qui me paraît évident ne l’est pas pour tout le monde, et que la TVA, c’est compliqué (Oh Oui, c’est Compliqué).
Voici les quelques principes directeurs :
- les relations entre Amazon et vous sont des relations de marchands, pas d’auteur à éditeur.
- Amazon est une société dont le siège social pour l’Europe est situé au Luxembourg, rue Platis.
- Toute entreprise générant de la valeur ajoutée au travers du commerce en France est assujettie à la TVA.
Dans les faits, comment ça se passe ?
Amazon vend des livres papier ou numériques en France à des français, et prend donc en compte la TVA sur les livres pour ce pays, soit 5,5%. Si le livre est numérique, ce montant de TVA est calculé sur la base du prix TTC (toutes taxes comprises) public de l’ebook, si le livre est au format papier, la TVA est calculée sur la base du prix hors taxes (HT) du livre. Pourquoi des bases de calcul différentes ? C’est historique et franchement casse-pieds.
Si Amazon vend le même livre en Allemagne, au Danemark, la TVA est différente, et rentre dans une autre case.
À la vente, Amazon inscrit dans ses comptes un montant pour la vente HT, et un montant pour la TVA française.
L’entreprise Amazon est redevable de la TVA, et la règle mensuellement au bureau des impôts français.
OK, donc la TVA sur les livres qu’on vend par Amazon est réglée, c’est nickel.
Mais qu’en est-il des redevances qu’Amazon nous verse ensuite, 60 jours après la fin du mois ? Combien y a-t-il de TVA là dessus ?
Rien, Nada, Peau de z… Excusez-moi, je me laisse entraîner par de vilaines expressions.
Si vous êtes établi dans un autre pays que le Luxembourg, Amazon vous verse et prend en compte des redevances en hors taxe (HT) car la règle est que les entreprises de l’Union européenne fassent une auto-liquidation de la TVA dans le commerce frontalier.
Vous ne recevez donc pas de TVA de la part d’Amazon, vous n’avez pas à la décompter dans votre compte 445705 ou autre.
Pour être en règle en matière de comptabilité et de fiscalité, vous faites une facture adressée à Amazon Luxembourg qui est détenteur de votre contrat de distribution pour le monde. Comme Amazon Luxembourg est au Luxembourg, vous faites bien attention de préciser “autoliquidation”. Et évidemment, vous mettez les montants en HT. Je vous conseille d’attendre le versement des royalties pour connaître le montant exact une fois les devises converties : en 2 mois, les taux peuvent changer de manière importante.
Pour les besoins de votre facturation, sachez que l’adresse d’Amazon KDP est :
5 RUE PLAETIS
2338 LUXEMBOURG
LUXEMBOURG
N° DE TVA: LU 20260743
Évidemment, si vous êtes établi au Luxembourg, c’est complètement différent, et je vous invite à aller vous prendre la tête avec votre comptable préféré qui ne ne va rien comprendre de toutes les façons (ils ne savent plus réfléchir, seulement lire le Lefevre de l’année).
Cette manière de faire a été validée par mon inspectrice des impôts en 2018 lors d’un contrôle fiscal. Si vous êtes vraiment parano, vous pouvez faire un rescrit fiscal à l’administration pour qu’ils vous confirment ou infirment la manière dont vous comptabilisez vos opérations avec Amazon. C’est uniquement pour le cas où cela vous empêche de dormir la nuit.