La tarte magique des droits d’auteur : quoi céder, à qui et combien de temps ?

Une partie importante du livre de Margerie Véron, Le droit d’auteur pour les écrivains concerne l’exploitation de vos droits patrimoniaux et la cession de vos droits d’auteur. Cette partie est particulièrement intéressante pour les écrivains qui se retrouvent dans une situation de signature de contrat d’édition. Elle y détaille les aspects réglementaires, légaux, les clauses particulières qui peuvent exister et vous fournit de multiples informations pour aborder cette cession avec confiance, ou être en mesure de renégocier les points qui ne vous conviennent pas.

Comme déjà précisé, ce livre s’adresse à tous les auteurs, et pas seulement aux auteurs autoédités. C’est aussi un livre de référence, pas un livre d’actualité.

L’objectif de cet article est donc de parler de manière plus anecdotique et plus actuelle de la cession des droits quand on devient hybride ou auteur de maison d’édition. Parce que les anecdotes montrent aussi la diversité des solutions.

Vous pouvez retrouver tous les articles déjà écrits sur le thème du droit d’auteur ici.

Le droit d’auteur, c’est comme une tarterie magique. Vous pouvez faire grandir les tartes que vous y fabriquez, vous pouvez vendre les tartes elles-même, vendre la recette de la tarte, vous pouvez céder la tarterie elle-même. Vous pouvez faire plein de choses que vous n’avez pas forcément imaginé.

Comme une tarte, vous pouvez tronçonner, découper vos livres en plein de parties qui vont toutes donner lieu à une exploitation. Et de fait, faire grossir la tarte…

Je ne sais pas si la métaphore de la tarterie vous parle, mais au moins moi elle me donne faim…

Les droits auxquels la plupart des auteurs pensent

Une chose qui se fait de plus en plus pour les auteurs autoédités qui négocient avec un éditeur traditionnel qui travaille en papier, c’est de garder les droits numériques. Parfois, ce sont même seulement les droits numériques sur Kindle qui sont conservés.

Cette évolution n’est possible que parce que des auteurs ont demandé à revenir sur les conditions « classiques » des contrats qui leur étaient proposés. Ils ont tracé une voie, mais c’est à vous de la suivre si vous le désirez. Ils ont aussi tracé cette voie parce qu’ils savaient plus précisément ce que la notion de droit d’auteur permettait en matière de négociation. La connaissance devient alors du pouvoir.

Est-ce que les éditeurs sont les mieux placés pour faire l’exploitation de vos droits sur les éditions numériques et est-ce qu’ils ont les réflexes et la démarche la plus appropriée à votre cas particulier ? Il ne faut pas oublier que les éditeurs et les auteurs n’ont pas forcément les mêmes objectifs.

Ainsi, de manière générale, l’édition française cherche à protéger son pré carré de la distribution en librairie vs l’édition numérique. Ils connaissent bien l’édition papier, les libraires, les circuits de distribution physique et ils sont en bonne position pour vendre des centaines voire des milliers d’exemplaires en librairie. C’est pourquoi on voit encore des versions numériques à des prix élevés, comparables ou à peine plus bas que les éditions numériques : ces éditeurs ne veulent pas réduire la part du papier et contribuer au développement de la lecture numérique où les prix sont plus bas. Est-ce parce que leurs marges sont moindres ? Je n’en suis même pas sûr.

Il y a eu quelques cas d’auteurs qui ont cédé tous leurs droits, et ont ensuite vu les versions numériques de leurs livres augmenter en prix, leur visibilité et leurs ventes chuter.

Il y a aussi des maisons d’édition qui ont une vision moderne de leur métier et cherchent à développer autant les ventes numériques que celles du papier, bien sûr : il n’y a pas de taille unique, ni d’image d’Épinal caricaturale et injuste de l’éditeur.

Avec la facilité d’accéder à l’édition numérique, et à la distribution chez Kindle, Kobo et ailleurs, les auteurs ne trouvent pas toujours de valeur ajoutée dans le fait de passer par un éditeur pour ce mode de distribution.

Cas particulier : les éditeurs qui participent au programme Kindle Unlimited mais sans accorder d’exclusivité KDP Select à Kindle. Sur le papier, cela permet d’avoir le beurre et l’argent du beurre : une distribution non exclusive et un boost dans les classements avec les emprunts Kindle Unlimited.

Cela ne marche pas toujours bien (voir les mésaventures d’Alan Spade). Mais quand cela marche, cela peut aussi permettre d’être inclus par Amazon dans une offre éclair.

Bref, il n’y a pas encore de consensus et chacun peut voir midi à sa porte. Chacun peut aussi développer des initiatives modernes dont l’objectif est de servir les intérêts de toutes les parties.

Un exemple concret : si vous allez chercher sur Amazon « La lettre froissée » d’Alice Quinn, vous verrez que la version numérique est éditée par Amazon Publishing :

Si vous regardez la version papier, vous verrez que la version papier est éditée par City Editions :

Et ce livre se retrouve aussi en librairie, évidemment, édité par City.

On est encore dans un cas différent de celui évoqué plus haut : on n’a pas d’un côté l’auteur autoédité et de l’autre la maison d’édition. Mais 2 maisons d’édition qui publient des formats différents du même livre d’une auteure qui s’est aussi autoéditée avec d’autres titres.

Les autres droits

L’édition ne s’arrête pas à la version papier et à la version numérique. Il y a d’autres éditions toujours en papier, d’autres formats. Il y a d’autres langues, d’autres pays.

Il n’est pas rare de voir des contrats de cession de droits qui sont limités à un format, un canal de vente et un pays dans l’édition. Par exemple des contrats pour la VPC seule et pour la France seule, ou pour la France et la Belgique. Il peut aussi y avoir un contrat pour une édition sur un canal très spécifique (France Loisirs par exemple).

C’est par ce biais que de nombreux éditeurs vont pouvoir augmenter les ventes et les revenus d’une seule œuvre.

Il y a aussi évidemment les droits dérivés.

Un contrat type d’un éditeur prendra toujours en son sein les droits dérivés : multimedia, livre audio… et le deuxième contrat pour les adaptations audiovisuelles (contrat obligatoirement séparé).

Mais souvent aussi, l’éditeur ne fera pas grand chose avec ses droits. Est-ce à dire que vous n’avez pas intérêt à les lui céder ? Non, ça dépend…

Le cas du livre audio est particulièrement intéressant en ce moment car ce secteur se développe, est de plus en plus numérique seulement (vente sur internet) et dématérialisé. C’est à ce titre qu’il peut intéresser les auteurs autoédités entreprenants. Je ne dis pas qu’il est facile à adresser aujourd’hui, compte tenu des barrières liées à la distribution. Mais ces barrières s’érodent. Et les lecteurs peuvent devenirs des auditeurs pour tous ces moments où leurs activités ne leur permettent pas de tenir un livre ou une liseuse, mais leur laissent du temps de cerveau disponible pour écouter un bon livre.

Avez-vous dans ce contexte, intérêt à céder vos droits pour les adaptations pour ce format assez proche de l’édition numérique ? Si votre éditeur a les débouchés, oui, s’il vous fait la promesse écrite d’une exploitation au format livre audio, oui. S’ils traite cela comme quelque chose qui va de soi… non.

Bien sûr, si votre éditeur n’a pas les droits pour la version audio, cela ne l’empêchera pas de vous trouver des débouchés et de vous faire signer un contrat a posteriori. Cela ne veut pas dire non plus que pour vous ce sera un lit de rose que de produire, faire produire ou trouver un éditeur spécialisé dans le livre audio qui, lui, mettra la main à la pâte et exploitera réellement les droits qui lui sont cédés.

Mais tout ce que vous n’avez pas cédé, vous pouvez encore le céder à quelqu’un d’autre de plus compétent pour le cas particulier.

Alors que si vous avez cédé vos droits dans leur intégralité pour un titre, même avec les droits dérivés, vous êtes à la merci du bon vouloir de l’éditeur. À titre personnel, je pense que c’est une très mauvaise démarche : donnez les clés de la tarterie à quelqu’un d’autre, et cette personne va s’installer à votre place, vous demander de sortir gentiment et pourra aussi bien se défoncer pour aller plus loin que se reposer sur ses lauriers et en faire le minimum ou le connu et maîtrisé.

Je ne me sens pas aussi à l’aise pour discuter des cessions de droits à l’étranger, de la distribution en français dans d’autres pays que la France, car je ne pratique pas. Mais les mêmes limites s’appliquent. Quand on voit les plaintes des lecteurs belges francophones sur les prix des livres dans leur pays (à l’époque du Marché Unique et de l’Union Européenne !), on est en droit de se demander si les éditeurs font des efforts pour augmenter le nombre de ventes, de lecteurs, ou ont les moyens pour développer ce lectorat au travers de leurs distributeurs.

La question de la durée de la cession

La durée de la cession est par défaut pour la durée légale des droits patrimoniaux, soit 70 ans après votre décès en plus de toute votre vie. Est-ce assez longtemps ? Si l’on en croit l’évolution de la législation en France et dans certains pays de copyright, non, ce n’est pas encore assez long.

Or il n’est nulle part écrit que cette durée est incompressible ou obligatoire. Et les lignes évoluent aussi de ce point de vue.

Un modèle appliqué dans les livres audio (avec la plateforme ACX) situe la durée d’engagement réciproque à 7 ans. On peut retrouver cette durée de 7 ans dans d’autres contrats avec Amazon et ses filiales quand on leur cède des droits. Évidemment, les contrats peuvent être reconduits tels quels ou renégociés à ce terme.

Personnellement je signe des contrats d’une durée normale de 5 ans pour l’édition de livres audio. Pour les livres aux formats numérique et papier, j’applique aussi maintenant cette durée. C’est normalement assez pour atteindre un retour sur investissement de mon côté (mais mes frais sont plus faibles qu’une maison d’édition moins agile) et assez long pour que cela donne envie de proroger le contrat.

Entre maisons d’édition et détenteurs de droits professionnels ou bureaux de représentation, j’ai vu des contrats de 3 ans : entre elles les maisons d’édition pratiquent des durées beaucoup plus courtes que ce qu’elles imposent aux auteurs.

Il est donc possible de négocier ces durées, ou à tout le moins des cessions de droits plus limitées sur des durées plus courtes.

Personnellement je trouve que 70 ans après le décès, c’est trop long. Et je dis cela alors que je suis ayant-droit sur pas mal de livres qui se vendent encore très bien. C’est mon côté « marxiste du 16ème (arrondissement) ». Mais passons…

En conclusion, plutôt que de céder tous ses droits pour sa vie entière et tous formats, je conseille aujourd’hui à un auteur qui signe avec une maison d’édition de limiter sur un territoire, une langue, un format, quitte à lui octroyer aussi un contrat d’agent pour le reste, et tout cela pour une durée réduite comprise entre 5 et 10 ans.

Encore une fois, la connaissance du droit d’auteur pour les écrivains révèle de multiples constructions et initiatives qui permettent d’apporter plus de valeur à chacune des parties (auteur, éditeur, lecteur). C’est pour cela que je vous recommande de lire avec un crayon le livre de Margerie Véron et de faire évoluer votre lecture avec votre propre expérience.

Ce livre est disponible en précommande sur Kindle et devrait être disponible en version papier sur commande dans la plupart des librairies internet et physique à partir du 1er mars. N’hésitez pas à le commander chez votre libraire préféré avec son numéro ISBN : 979-10-227-7346-1.

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